TOSCAN
Présentation de la marque TOSCAN
Déposée le 31 juillet 1990 par la société MAURER + WIRTZ GMBH & CO. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOSCAN est expirée depuis le 31 juillet 2020.
MAURER + WIRTZ GMBH & CO. KG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2167828 - Publication au BOPI 2000-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2000 n°2179446 - Publication au BOPI 2000-03-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Inscription le 3 février 1995 - Transmission de propriété n°181368 - Publication au BOPI 1995-02-03
Inscription le 11 décembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°465401 - Publication au BOPI 2007-12-11
Inscription le 3 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181369 - Publication au BOPI 1995-02-03
Inscription le 21 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°294056 - Publication au BOPI 2000-01-21
Inscription le 21 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294057 - Publication au BOPI 2000-01-21
Inscription le 21 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°294059 - Publication au BOPI 2000-01-21
Inscription le 21 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294058 - Publication au BOPI 2000-01-21
Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432626 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25