Déposée le 5 septembre 2010 par monsieur Maurer Benoit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mon cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est monsieur Maurer Benoit domicilié(e) 16 rue Lamblardie,
75012 Paris - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Simon Charles domicilié(e) 24 rue des Fossés Saint-Jacques,
75005 Paris - France.
La marque Mon cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Maurer Benoit - 16 rue Lamblardie,
75012 Paris - France
M. Simon Charles - 24 rue des Fossés Saint-Jacques,
75005 Paris - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 27 mars 2012 - Rejet partiel n°572487 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2020 n°2758539 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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