Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mobile APPS
Maurer Benoît

Numéro de dépôt :
3781758
Date de dépôt :
14/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2020
Mobile APPS de Maurer Benoît

Présentation de la marque Mobile APPS

Déposée le 14 novembre 2010 par Maurer Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mobile APPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Maurer Benoît domicilié(e) 49 bis avenue du Général Michel Bizot - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simon Charles domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque Mobile APPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobile APPS est expirée depuis le 14 novembre 2020.

Maurer Benoît a également déposé les autres marques suivantes : Sudoku Maxi Grilles , Jeux Vidéo Kids , RPG Player , Kaboom , Poney Club , Teen Stars , Life Pad , Fan-Fiction Magazine , Coloriages Détente


Maurer Benoît - 49 bis avenue du Général Michel Bizot - 75012 - PARIS - France


Simon Charles - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet partiel n°565816 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Inscription le 14 novembre 2013 - Concession de licence n°612696 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.