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Marques déposées par MAUREL Yvon
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"Domaine des Bouscaillous Yvon MAUREL"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Domaine des Bouscaillous Yvon MAUREL"
MAUREL Yvon

Numéro de dépôt :
94539777
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque "Domaine des Bouscaillous Yvon MAUREL"

Déposée le 5 octobre 1994 par MAUREL Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « "Domaine des Bouscaillous Yvon MAUREL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est MAUREL Yvon, domicilié(e) "les bouscaillous", 81140 MONTEILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Henri FERRIE - France.

La marque "Domaine des Bouscaillous Yvon MAUREL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Domaine des Bouscaillous Yvon MAUREL" est expirée depuis le 5 octobre 2004.


MAUREL Yvon - "les bouscaillous", 81140 MONTEILS - France


Cabinet Henri FERRIE - France


Inscription le 3 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336222 - Publication au BOPI 2001-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

"Vin d'appellation d'Origine vin de Pays, provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Bouscaillous"