TRAMONTANE
Présentation de la marque TRAMONTANE
Déposée le 22 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAUREL VEDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAMONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRAMONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMONTANE est expirée depuis le 22 juillet 2008.
MAUREL VEDEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421560 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36