Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMONTANE
MAUREL VEDEAU (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98743480
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2008

Présentation de la marque TRAMONTANE

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAUREL VEDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAMONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAUREL VEDEAU domicilié(e) ZI LA BAUME, 34290 SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 204 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MAUREL VEDEAU - France.

La marque TRAMONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMONTANE est expirée depuis le 22 juillet 2008.

MAUREL VEDEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CADES , BUSHMAN , MV MAUREL VEDEAU , SAVEURS COMMANDO , Waouh – Whoa – Wow , LES CAVES DE LA CESSANE , LES FLACONS , LA CUVEE MOSAÏQUE , MAS DU CONSUL , BLUE SOUTH


MAUREL VEDEAU (S.A.R.L.) - ZI LA BAUME, 34290 SERVIAN - France - SIREN 353204225


SARL MAUREL VEDEAU - France


Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421560 - Publication au BOPI 2005-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Vins.