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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUREL VEDEAU
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LES CAVES DE LA CESSANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE LA CESSANE
MAUREL VEDEAU SAS

Numéro de dépôt :
95593111
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2015

Présentation de la marque LES CAVES DE LA CESSANE

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUREL VEDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAVES DE LA CESSANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUREL VEDEAU domicilié(e) ZI de la Baume,34290 SERVIAN (dossier no 2312605) - 34290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 204 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison MAUREL VEDEAU domicilié(e) ZI La Baume,34290 SERVIAN (dossier no 2312605) - 34290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAVES DE LA CESSANE est expirée depuis le 16 octobre 2015.

MAUREL VEDEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CADES , BUSHMAN , MV MAUREL VEDEAU , SAVEURS COMMANDO , Waouh – Whoa – Wow , LES FLACONS , LA CUVEE MOSAÏQUE , MAS DU CONSUL , BLUE SOUTH , TERRE D'OLIVIERS


MAUREL VEDEAU SAS - ZI de la Baume,34290 SERVIAN (dossier no 2312605) - 34290 - France - SIREN 353204225


Maison MAUREL VEDEAU - ZI La Baume,34290 SERVIAN (dossier no 2312605) - 34290 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312605 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

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