Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LA CUVEE MOSAÏQUE
Numéro de dépôt :
3092768
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LA CUVEE MOSAÏQUE
Déposée le 2 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) MAUREL VEDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUVEE MOSAÏQUE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUREL VEDEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 août 2001 - Retrait total n°328148 - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-08-08