Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CESSANE
MAUREL VEDEAU S.A.

Numéro de dépôt :
99784624
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque LA CESSANE

Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) MAUREL VEDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CESSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAUREL VEDEAU domicilié(e) ZI LA BAUME, 34290 SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 204 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MAUREL VEDEAU - France.

La marque LA CESSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CESSANE est expirée depuis le 29 mars 2009.

MAUREL VEDEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CADES , BUSHMAN , MV MAUREL VEDEAU , SAVEURS COMMANDO , Waouh – Whoa – Wow , LES CAVES DE LA CESSANE , LES FLACONS , LA CUVEE MOSAÏQUE , MAS DU CONSUL , BLUE SOUTH


MAUREL VEDEAU S.A. - ZI LA BAUME, 34290 SERVIAN - France - SIREN 353204225


SA MAUREL VEDEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Vins.