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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAUREL VEDEAU
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CLOS DE FONTEDIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE FONTEDIT
MAUREL VEDEAU (S.A.)

Numéro de dépôt :
3117640
Date de dépôt :
16/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2011

Présentation de la marque CLOS DE FONTEDIT

Déposée le 16 août 2001 par la Société Anonyme (SA) MAUREL VEDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE FONTEDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAUREL VEDEAU domicilié(e) Z.I. LA BAUME, 34290 SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 204 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MAUREL VEDEAU - France.

La marque CLOS DE FONTEDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE FONTEDIT est expirée depuis le 16 août 2011.

MAUREL VEDEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CADES , BUSHMAN , MV MAUREL VEDEAU , SAVEURS COMMANDO , Waouh – Whoa – Wow , LES CAVES DE LA CESSANE , LES FLACONS , LA CUVEE MOSAÏQUE , MAS DU CONSUL , BLUE SOUTH


MAUREL VEDEAU (S.A.) - Z.I. LA BAUME, 34290 SERVIAN - France - SIREN 353204225


S.A. MAUREL VEDEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Vins d'appellation d'origine.