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Marques déposées par MAUREL Suzanne
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CALIVENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALIVENT
MAUREL Suzanne

Numéro de dépôt :
1630330
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2020

Présentation de la marque CALIVENT

Déposée le 23 novembre 1990 par MAUREL Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALIVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAUREL Suzanne domicilié(e) Les Calissons Col de Nice - 06390 - BERRE LES ALPES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque CALIVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALIVENT est expirée depuis le 23 novembre 2020.


MAUREL Suzanne - Les Calissons Col de Nice - 06390 - BERRE LES ALPES - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2186026 - Publication au BOPI 2000-11-13

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2010 n°2454957 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

/Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs//; calibreuse