Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAYA
MAUREL Philippe

Numéro de dépôt :
3346856
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/03/2015
ADAYA de MAUREL Philippe

Présentation de la marque ADAYA

Déposée le 15 mars 2005 par MAUREL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ADAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est MAUREL Philippe domicilié(e) Domaine de Fonsalade,34490 CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAUREL Philippe domicilié(e) Domaine de Fonsalade,34490 CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - France.

La marque ADAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAYA est expirée depuis le 15 mars 2015.


MAUREL Philippe - Domaine de Fonsalade,34490 CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - France


Monsieur MAUREL Philippe - Domaine de Fonsalade,34490 CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Vin et alcools (à l'exception des bières).