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Marques déposées par monsieur MAUREL Pascal
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BOIS D'AMAUREL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOIS D'AMAUREL
M. MAUREL Pascal
M. MAUREL Vincent

Numéro de dépôt :
1597808
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
07/06/2030

Présentation de la marque BOIS D'AMAUREL

Déposée le 7 juin 1990 par monsieur MAUREL Pascal et monsieur MAUREL Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « BOIS D'AMAUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur MAUREL Pascal domicilié(e) 8, chemin de la Calade - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et monsieur MAUREL Vincent domicilié(e) 15, rue du Maréchal Foch - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BOIS D'AMAUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOIS D'AMAUREL arrivera à expiration en date du 7 juin 2030.

MAUREL Pascal a également déposé les autres marques suivantes : DEUS-EX-MACHINA , CLOS SAINT JEAN , CLOS SAINT JEAN , LA COMBE DES FOUS


M. MAUREL Pascal - 8, chemin de la Calade - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France

M. MAUREL Vincent - 15, rue du Maréchal Foch - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170215 - Publication au BOPI 2000-04-10

Inscription le 13 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°399367 - Publication au BOPI 2004-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 13 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399368 - Publication au BOPI 2004-09-13

Renouvellement sans limitation le 3 février 2010 n°2430068 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742158 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-06

Inscription le 9 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°788363 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)