BANC VERT
Présentation de la marque BANC VERT
Déposée le 22 janvier 1976 par Maurel Marchand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BANC VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BANC VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BANC VERT est expirée depuis le 22 janvier 1986.
Maurel Marchand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497
Inscription - Transmission de propriété n°6046 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°112447 - Publication au BOPI