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Marques déposées par monsieur Maurel Luc
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INSTITUT DES VEHICULES ANCIENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DES VEHICULES ANCIENS
M. Maurel Luc

Numéro de dépôt :
4013511
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2023
INSTITUT DES VEHICULES ANCIENS de Maurel Luc

Présentation de la marque INSTITUT DES VEHICULES ANCIENS

Déposée le 19 juin 2013 par monsieur Maurel Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTITUT DES VEHICULES ANCIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Maurel Luc domicilié(e) 148 rue de l'Abrivado - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maurel Luc domicilié(e) 148 rue de l'Abrivado - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque INSTITUT DES VEHICULES ANCIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DES VEHICULES ANCIENS est expirée depuis le 19 juin 2023.

Maurel Luc a également déposé les autres marques suivantes : CNVA , INSTITUT DES SPORTS MECANIQUES, de l'Automobile, du Motocyclisme, du Karting et du Motonautisme (ISMAMKAM) , Conservatoire National des Véhicules Anciens , EXALUD


M. Maurel Luc - 148 rue de l'Abrivado - 30132 - CAISSARGUES - France


M. Maurel Luc - 148 rue de l'Abrivado - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ;

Location de garages ou de places de stationnement ;

Éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.