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Marques déposées par monsieur Maurel Luc
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Conservatoire National des Véhicules Anciens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conservatoire National des Véhicules Anciens
M. Maurel Luc

Numéro de dépôt :
3949224
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
Conservatoire National des Véhicules Anciens de Maurel Luc

Présentation de la marque Conservatoire National des Véhicules Anciens

Déposée le 27 septembre 2012 par monsieur Maurel Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conservatoire National des Véhicules Anciens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Maurel Luc domicilié(e) 148 rue de l'Abrivado - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maurel Luc domicilié(e) 148 rue de l'Abrivado - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque Conservatoire National des Véhicules Anciens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conservatoire National des Véhicules Anciens est expirée depuis le 27 septembre 2022.

Maurel Luc a également déposé les autres marques suivantes : CNVA , INSTITUT DES SPORTS MECANIQUES, de l'Automobile, du Motocyclisme, du Karting et du Motonautisme (ISMAMKAM) , INSTITUT DES VEHICULES ANCIENS , EXALUD


M. Maurel Luc - 148 rue de l'Abrivado - 30132 - CAISSARGUES - France


M. Maurel Luc - 148 rue de l'Abrivado - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Restauration et entretien de véhicules anciens ;

Organisation de voyages ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et manifestations de rallyes à vocation touristique, sportive ou culturelle.