Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONSALADE
MAUREL EARL

Numéro de dépôt :
3363968
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/06/2015
FONSALADE de MAUREL EARL

Présentation de la marque FONSALADE

Déposée le 9 juin 2005 par la société MAUREL EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FONSALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la société MAUREL EARL domicilié(e) Chateau Maurel Fonsalade,34490 CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 770 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL MAUREL domicilié(e) Chateau Maurel Fonsalade,34490 CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - France.

La marque FONSALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONSALADE est expirée depuis le 9 juin 2015.


MAUREL EARL - Chateau Maurel Fonsalade,34490 CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - France - SIREN 377770516


EARL MAUREL - Chateau Maurel Fonsalade,34490 CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Vins.