Marque enregistrée - Marque en vigueur

PENTE DOUCE
Madame Maurane Helbert
Monsieur Paul Guion
Monsieur Timothée Chemineau

Numéro de dépôt :
4506336
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
PENTE DOUCE de Maurane Helbert

Présentation de la marque PENTE DOUCE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par madame Maurane Helbert, monsieur Paul Guion, monsieur Timothée Chemineau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PENTE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Les déposants sont madame Maurane Helbert domicilié(e) 3 la Fonterie - 53810 - Changé - France, monsieur Paul Guion domicilié(e) 3 la Fonterie - 53810 - Change - France, monsieur Timothée Chemineau domicilié(e) 3 la fonterie - 53810 - Changé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Timothée Chemineau domicilié(e) 3 la Fonterie - 53810 - Changé - France.

La marque PENTE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENTE DOUCE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.


Madame Maurane Helbert - 3 la Fonterie - 53810 - Changé - France

Monsieur Paul Guion - 3 la Fonterie - 53810 - Change - France

Monsieur Timothée Chemineau - 3 la fonterie - 53810 - Changé - France


Monsieur Timothée Chemineau - 3 la Fonterie - 53810 - Changé - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Vêtements ; chaussettes.