Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOVIS
Numéro de dépôt :
1338853
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
10/01/1996
Présentation de la marque CLOVIS
Déposée le 10 janvier 1986 par MAUPOIL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOVIS est expirée depuis le 10 janvier 1996.
MAUPOIL Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26