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Marques déposées par madame Maunier Raphaëlle
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DOMAINE DE LA ROSE TREMIERE.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA ROSE TREMIERE.
Mme Maunier Raphaëlle
M. MAUNIER Pierre

Numéro de dépôt :
1644593
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
20/04/2029

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROSE TREMIERE.

Déposée le 20 avril 1989 par madame Maunier Raphaëlle et monsieur MAUNIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « DOMAINE DE LA ROSE TREMIERE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame Maunier Raphaëlle domicilié(e) 153 chemin du Pas de l'Avé - 83510 - Lorgues - France et monsieur MAUNIER Pierre domicilié(e) 153 Chemin du Pas de l'Avé - 83510 - LORGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine la Rose Tremiere, Mme Maunier Raphaëlle domicilié(e) 153 chemin du Pas de l'Avé - 83510 - Lorgues - France.

La marque DOMAINE DE LA ROSE TREMIERE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA ROSE TREMIERE. arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.


Mme Maunier Raphaëlle - 153 chemin du Pas de l'Avé - 83510 - Lorgues - France

M. MAUNIER Pierre - 153 Chemin du Pas de l'Avé - 83510 - LORGUES - France


Domaine la Rose Tremiere, Mme Maunier Raphaëlle - 153 chemin du Pas de l'Avé - 83510 - Lorgues - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 16 avril 1999 n°2143436 - Publication au BOPI 1999-04-16

Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415355 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-07

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2019 n°2728435 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-10-16

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