Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MAUNIER PHILIPPE
/
DOMAINE LUDOVIC DE BEAUSEJOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LUDOVIC DE BEAUSEJOUR
M. MAUNIER PHILIPPE

Numéro de dépôt :
94512949
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque DOMAINE LUDOVIC DE BEAUSEJOUR

Déposée le 21 mars 1994 par monsieur MAUNIER PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « DOMAINE LUDOVIC DE BEAUSEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est monsieur MAUNIER PHILIPPE domicilié(e) ROUTE DE LORGUES, AVENUE P. BROSSOLETTE, 83300 DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAUNIER PHILIPPE - France.

La marque DOMAINE LUDOVIC DE BEAUSEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LUDOVIC DE BEAUSEJOUR est expirée depuis le 21 mars 2004.

MAUNIER PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : ISLANDS PRODUCTION , SUGI DE TAHITI , SAVONNERIE DE TAHITI THE TAHITIAN SOAP , REA DE TAHITI , MOTO'I Ylang Ylang de TAHITI , MONOÏ TARAVANA , LE VIGNERON 3EME GENERATION , MIRO DE TAHITI , MIRI DE TAHITI , TIARE Gardenia de TAHITI


M. MAUNIER PHILIPPE - ROUTE DE LORGUES, AVENUE P. BROSSOLETTE, 83300 DRAGUIGNAN - France


M. MAUNIER PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

- Vin d'appellation d'origine contrôlée - Vin de pays - Eau-de-vie d'appellation d'origine - Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie conditionnés en bouteilles et autres emballages ou détail (vrac)