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Marques déposées par mademoiselle MAUMY Vanessa
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By Fernand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

By Fernand
Mle MAUMY Vanessa

Numéro de dépôt :
4071833
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2024
By Fernand de MAUMY Vanessa

Présentation de la marque By Fernand

Déposée le 24 février 2014 par mademoiselle MAUMY Vanessa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « By Fernand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est mademoiselle MAUMY Vanessa domicilié(e) 6 rue de la Boulangerie - 51530 - MORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Maumy Vanessa domicilié(e) 6 rue de la boulangerie - 51530 - MORANGIS - France.

La marque By Fernand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Fernand est expirée depuis le 24 février 2024.


Mle MAUMY Vanessa - 6 rue de la Boulangerie - 51530 - MORANGIS - France


Mle Maumy Vanessa - 6 rue de la boulangerie - 51530 - MORANGIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.