Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL EXPORT
M. Maumus (Gilles)

Numéro de dépôt :
969710
Date de dépôt :
09/01/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque ROYAL EXPORT

Déposée le 9 janvier 1976 par monsieur Maumus (Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « ROYAL EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maumus (Gilles domicilié(e) résidence Le Clos, appartement 84, bâtiment No 6, Blanquefort (Gironde). - France.

La marque ROYAL EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL EXPORT est expirée depuis le 9 janvier 1986.

Maumus (Gilles a également déposé les autres marques suivantes : CASIPAL , MAUMUS


M. Maumus (Gilles) - résidence Le Clos, appartement 84, bâtiment No 6, Blanquefort (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Vins.