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Marques déposées par MAUMENEE Gérard
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BATONNET ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATONNET ROYAL
MAUMENEE Gérard

Numéro de dépôt :
1674470
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
ROCHEFORT
Date d'expiration :
11/04/2001

Présentation de la marque BATONNET ROYAL

Déposée le 11 avril 1991 par MAUMENEE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT), la marque française « BATONNET ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAUMENEE Gérard, domicilié(e) 11 rue Jean Jaurès, 17300 ROCHEFORT - France.

La marque BATONNET ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATONNET ROYAL est expirée depuis le 11 avril 2001.

MAUMENEE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FREEWAY , BOAT & B , SERENSEA , OCEANIA


MAUMENEE Gérard - 11 rue Jean Jaurès, 17300 ROCHEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 20 mai 1997 - Changement d'adresse n°237102 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 6 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166075 - Publication au BOPI 1993-12-06

Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165636 - Publication au BOPI 1993-11-25

Tous produits alimentaires frais ou conservés quelque soit le mode de conservation et produits de la mer élaborés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.