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Marques déposées par MAULEON LOPEZ José Maria
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SIT "CARLOTA"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIT "CARLOTA"
MAULEON LOPEZ José Maria

Numéro de dépôt :
96621420
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque SIT "CARLOTA"

Déposée le 15 avril 1996 par MAULEON LOPEZ José Maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIT "CARLOTA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est MAULEON LOPEZ José Maria, domicilié(e) 1, Avenue Marceau, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. José Maria Mauléon Lopez - France.

La marque SIT "CARLOTA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIT "CARLOTA" est expirée depuis le 15 avril 2006.


MAULEON LOPEZ José Maria - 1, Avenue Marceau, 75116 PARIS - France


M. José Maria Mauléon Lopez - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

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