Déposée le 23 juillet 1993 par MAULAVE Danièle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DANYLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est MAULAVE Danièle, domicilié(e) Kohlthal no 7, 67290 LA PETITE PIERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle MAULAVE Danièle - France.
La marque DANYLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAULAVE Danièle - Kohlthal no 7, 67290 LA PETITE PIERRE - France
Melle MAULAVE Danièle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Roses et rosiers et leur matériel de multiplication, tels que plants in vitro, boutures, greffons et écussons.Emballage en carton
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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