Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HANDICART
Numéro de dépôt :
1584582
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
26/03/2000
Présentation de la marque HANDICART
Déposée le 26 mars 1990 par monsieur MAUGY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « HANDICART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HANDICART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICART est expirée depuis le 26 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37