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Marques déposées par Mauguet Frédéric
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progiciel artisan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

progiciel artisan
Mauguet Frédéric

Numéro de dépôt :
3764731
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/09/2020
progiciel artisan de Mauguet Frédéric

Présentation de la marque progiciel artisan

Déposée le 8 septembre 2010 par Mauguet Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « progiciel artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Mauguet Frédéric domicilié(e) 0 Le Moulin du PLan - 26110 - LE POET SIGILLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mauguet Frédéric domicilié(e) 0 Le Moulin du PLan - 26110 - LE POET SIGILLAT - France.

La marque progiciel artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque progiciel artisan est expirée depuis le 8 septembre 2020.


Mauguet Frédéric - 0 Le Moulin du PLan - 26110 - LE POET SIGILLAT - France


Mauguet Frédéric - 0 Le Moulin du PLan - 26110 - LE POET SIGILLAT - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682825 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Conception et développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur.