Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LES POLIES
MAUGEY Jean Marc

Numéro de dépôt :
3143032
Date de dépôt :
23/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
23/01/2012
CLOS LES POLIES de MAUGEY Jean Marc

Présentation de la marque CLOS LES POLIES

Déposée le 23 janvier 2002 par MAUGEY Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CLOS LES POLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est MAUGEY Jean Marc domicilié(e) Jeanthieu Nord,33500 ARVEYRES - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUGEY Jean-Marc domicilié(e) Jeanthieu Nord,33500 ARVEYRES - 33500 - France.

La marque CLOS LES POLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES POLIES est expirée depuis le 23 janvier 2012.

MAUGEY Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : M de Maugey , CHATEAU LES POLIES , Le Mycélium


MAUGEY Jean Marc - Jeanthieu Nord,33500 ARVEYRES - 33500 - France


MAUGEY Jean-Marc - Jeanthieu Nord,33500 ARVEYRES - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation Clos les Polies.