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Marques déposées par MAUGEY Jean-Marc
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CHATEAU BUSQUEYRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BUSQUEYRON
MAUGEY Jean-Marc

Numéro de dépôt :
99772083
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU BUSQUEYRON

Déposée le 26 janvier 1999 par MAUGEY Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BUSQUEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est MAUGEY Jean-Marc, domicilié(e) Au Breton, 33750 St Germain du Puch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUGEY Jean-Marc - France.

La marque CHATEAU BUSQUEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BUSQUEYRON est expirée depuis le 26 janvier 2009.

MAUGEY Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : M de Maugey , CHATEAU LES POLIES , Le Mycélium , CLOS LES POLIES , CHATEAU MAUGEY


MAUGEY Jean-Marc - Au Breton, 33750 St Germain du Puch - France


MAUGEY Jean-Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BUSQUEYRON.