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Marques déposées par monsieur Mauger Mickaël
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QualiCape
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QualiCape
M. Mauger Mickaël

Numéro de dépôt :
4371684
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2027
QualiCape de Mauger Mickaël

Présentation de la marque QualiCape

Déposée le 26 juin 2017 par monsieur Mauger Mickaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QualiCape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Mauger Mickaël domicilié(e) 20 rue de l'Océan - 50580 - DENNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QualiCape, M. Mauger Mickaël domicilié(e) 20 rue de l'Océan - 50580 - DENNEVILLE - France.

La marque QualiCape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QualiCape arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.


M. Mauger Mickaël - 20 rue de l'Océan - 50580 - DENNEVILLE - France


QualiCape, M. Mauger Mickaël - 20 rue de l'Océan - 50580 - DENNEVILLE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

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