Déposée le 10 janvier 2005 par MAUGER Matthieu et MOUTTE Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Tea Time » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Les déposants sont MAUGER Matthieu domicilié(e) 2 rue Galilée,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et MOUTTE Denis domicilié(e) 11 r André Ampère, Bât. B,79000 NIORT - 79000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Matthieu MAUGER domicilié(e) 2, rue Galilée,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.
La marque Tea Time a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tea Time est expirée depuis le 10 janvier 2015.
MAUGER Matthieu - 2 rue Galilée,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
MOUTTE Denis - 11 r André Ampère, Bât. B,79000 NIORT - 79000 - France
Monsieur Matthieu MAUGER - 2, rue Galilée,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Inscription le 15 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422213 - Publication au BOPI 2005-11-15
Inscription le 14 mars 2006 - Changement d'adresse n°430064 - Publication au BOPI 2006-03-14
Inscription le 4 mai 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°433113 - Publication au BOPI 2006-05-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Machines thermiques pour chauffer, refroidir ou maintenir les boissons à température, plus particulièrement thés et infusions. Instruments de mesures de la température des boissons. Appareils et instruments d'aide à la préparation du thé et des infusions à savoir théière non en métaux précieux, boule à thé ou infusions non en métaux précieux, passe thé et infusions non en métaux précieux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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