DOMAINE DE LA GRACE D ORNON
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRACE D ORNON
Déposée le 24 mars 1980 par MAUFRAS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE LA GRACE D ORNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA GRACE D ORNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LA GRACE D ORNON est expirée depuis le 24 mars 1990.
MAUFRAS Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044