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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUFRANC
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SPORA MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORA MEDICAL
MAUFRANC, SAS

Numéro de dépôt :
4012271
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023
SPORA MEDICAL de MAUFRANC

Présentation de la marque SPORA MEDICAL

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORA MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUFRANC domicilié(e) rue de vauzel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX d'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 129 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUFRANC, M. Yves Marie TARDY domicilié(e) rue de vauzel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX d'AZERGUES - France.

La marque SPORA MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORA MEDICAL est expirée depuis le 13 juin 2023.

MAUFRANC a également déposé les autres marques suivantes : ALYSEE , ALYSEE , CLASSY , KODEMA , SPORA medical , KODIS , KODIS , KODIS , MABEL HOUSSE


MAUFRANC, SAS - rue de vauzel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX d'AZERGUES - France - SIREN 321129645


MAUFRANC, M. Yves Marie TARDY - rue de vauzel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX d'AZERGUES - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).