Déposée le 13 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUFRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SPORA medical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUFRANC domicilié(e) Rue de vauzel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 129 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUFRANC, M. TARDY Yves domicilié(e) Rue de vauzel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX D'AZERGUES - France.
La marque SPORA medical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUFRANC, SAS - Rue de vauzel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX D'AZERGUES - France - SIREN 321129645
MAUFRANC, M. TARDY Yves - Rue de vauzel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX D'AZERGUES - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides : ces produits étant à usage médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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