Déposée par voie électronique le 21 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUFRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUFRANC domicilié(e) Rue de Vaizel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX d 'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 129 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUFRANC SAS, M. Yves Marie TARDY domicilié(e) Rue de Vaizel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX d 'AZERGUES - France.
La marque KODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006169.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUFRANC SAS, SAS - Rue de Vaizel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX d 'AZERGUES - France - SIREN 321129645
MAUFRANC SAS, M. Yves Marie TARDY - Rue de Vaizel, ZAC des grands chenevriers - 69480 - AMBERIEUX d 'AZERGUES - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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