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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAUFRANC
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KODEMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KODEMA
MAUFRANC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1481733
Date de dépôt :
01/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/1998

Présentation de la marque KODEMA

Déposée le 1 août 1988 par la Société Anonyme (SA) MAUFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KODEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAUFRANC domicilié(e) 24 RN6 Les Brosses, 69570 DARDILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SARRAZIN. - France.

La marque KODEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KODEMA est expirée depuis le 1 août 1998.

MAUFRANC a également déposé les autres marques suivantes : ALYSEE , ALYSEE , CLASSY , SPORA MEDICAL , SPORA medical , KODIS , KODIS , KODIS , MABEL HOUSSE


MAUFRANC (Société Anonyme) - 24 RN6 Les Brosses, 69570 DARDILLY. - France


M. SARRAZIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Articles de quincaillerie et articles textiles tissus, en particulier housses de tables à repasser.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).