Marque expirée - Marque en non vigueur

WC FLEUR
MAUDUIT Daniel

Numéro de dépôt :
3551740
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/01/2018
WC FLEUR de MAUDUIT Daniel

Présentation de la marque WC FLEUR

Déposée le 28 janvier 2008 par MAUDUIT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « WC FLEUR »

Le déposant est MAUDUIT Daniel domicilié(e) Les Landes,72270 MEZERAY - 72270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUDUIT Daniel domicilié(e) Les Landes,72270 MEZERAY - 72270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WC FLEUR est expirée depuis le 28 janvier 2018.

MAUDUIT Daniel a également déposé les autres marques suivantes : AHÉ CONCEPT , PLAISIR D'HYGIENE , W.C. CENTER


MAUDUIT Daniel - Les Landes,72270 MEZERAY - 72270 - France


MAUDUIT Daniel - Les Landes,72270 MEZERAY - 72270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 12 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527198 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Appareil de distribution d'eau et installations sanitaires.

Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou necessaires de toilette ; poubelle.