Déposée le 17 juillet 2013 par monsieur MAUDET-MICHEL Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « ID FOR EVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est monsieur MAUDET-MICHEL Christian domicilié(e) 13 Rue du Bois Briand - 44301 - NANTES cedex 3 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAUDET-MICHEL Christian domicilié(e) 13 Rue du Bois Briand - 44301 - NANTES cedex 3 - France.
La marque ID FOR EVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MAUDET-MICHEL Christian - 13 Rue du Bois Briand - 44301 - NANTES cedex 3 - France
M. MAUDET-MICHEL Christian - 13 Rue du Bois Briand - 44301 - NANTES cedex 3 - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait partiel n°614842 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Inscription le 14 décembre 2015 - Retrait partiel n°659340 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 5 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779291 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; les services précités n'étant pas relatifs à des programmes multimédias ou télévisés diffusés en continu dans le domaine de l'intérêt général.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; les services précités n'étant pas relatifs à des programmes multimédias ou télévisés diffusés en continu dans le domaine de l'intérêt général.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ID FOR EVENT"
