Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEMPOR'ELLES
Maude PETOLAT

Numéro de dépôt :
3732482
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/04/2020
INTEMPOR\'ELLES de Maude PETOLAT

Présentation de la marque INTEMPOR'ELLES

Déposée le 23 avril 2010 par Maude PETOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « INTEMPOR'ELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Maude PETOLAT domicilié(e) 3 rue de Briord - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maude PETOLAT domicilié(e) 3 rue de Briord - 44000 - NANTES - France.

La marque INTEMPOR'ELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEMPOR'ELLES est expirée depuis le 23 avril 2020.

Maude PETOLAT a également déposé les autres marques suivantes : LES NEBULEUSES


Maude PETOLAT - 3 rue de Briord - 44000 - NANTES - France


Maude PETOLAT - 3 rue de Briord - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.