Déposée le 26 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAUDAMOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « TECHNIC-BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAUDAMOUR domicilié(e) 57 Rue de Boulainvilliers - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 723 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque TECHNIC-BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUDAMOUR, Société à responsabilité limitée - 57 Rue de Boulainvilliers - 75016 - PARIS - France - SIREN 501723290
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616348 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement vidéo, magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, progiciels ; compacts disques ; Cédéroms ; DVD ; clés USB ; vidéos téléchargeables ou non ; publications électroniques ; cartes à mémoire, à microprocesseur, magnétiques ou à puce ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; cassettes vidéo ; écrans vidéo ; écrans de projection ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; agendas électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; instruments optiques ; lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes ; vêtements et casques de protection contre les accidents ;
Jeux, jouets ; jeux de société ; jeux d'anneaux ; appareils de gymnastique, de culture physique et d'entraînement sportif ; sacs pour porter les articles de sport ;
Activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement dans les domaines culturel ; organisation de manifestations dans le domaine artistique ; chronométrage des manifestations sportives ; entraînement sportif ; camps-de-vacances ; exploitation et location d'installations sportives et de stades ; services de directeur artistique (organisation de spectacle) ; services de directeur et d'agent sportif (organisation de manifestations sportives et entraînement sportif) ; réservation de places de spectacles et de manifestations sportives et/ou culturelles ; exploitation de salles et de terrains de jeux ; ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux, de jouets et d'équipement sportif ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels, services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; services de reporters et de photographie ; édition de logiciels ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; production, réalisation, location et duplication d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles et de tous supports sonores et/ou visuels et/ou multimédia ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; services de studios d'enregistrement.
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