Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCS
MAUD VIGEON

Numéro de dépôt :
3777032
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020
CCS de MAUD VIGEON

Présentation de la marque CCS

Déposée le 22 octobre 2010 par MAUD VIGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est MAUD VIGEON domicilié(e) 41 Impasse Jules Baudran - 27650 - MUZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUD VIGEON domicilié(e) 41 Impasse Jules Baudran - 27650 - MUZY - France.

La marque CCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCS est expirée depuis le 22 octobre 2020.


MAUD VIGEON - 41 Impasse Jules Baudran - 27650 - MUZY - France


MAUD VIGEON - 41 Impasse Jules Baudran - 27650 - MUZY - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.