Marque expirée - Marque en non vigueur

Les 4 accords Toltèques
Maud SEJOURNANT

Numéro de dépôt :
3516958
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017
Les 4 accords Toltèques de Maud SEJOURNANT

Présentation de la marque Les 4 accords Toltèques

Déposée le 30 juillet 2007 par Maud SEJOURNANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les 4 accords Toltèques »

Le déposant est Maud SEJOURNANT domicilié(e) 2300 W. Alameda B4 SANTA FE, NM 87507,USA - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 4 accords Toltèques est expirée depuis le 30 juillet 2017.

Maud SEJOURNANT a également déposé les autres marques suivantes : MAUD SEJOURNANT


Maud SEJOURNANT - 2300 W. Alameda B4 SANTA FE, NM 87507,USA - États-Unis


IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 23 avril 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°722360 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-23

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, prospectus, manuels, périodiques, publications ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; calendriers, agendas, almanachs ; cartes postales, cartes de souhaits.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement y compris enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences, de séminaires ou congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; clubs de mise en forme physique.