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Marques déposées par Maud Salé
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Enseigne à dom'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Enseigne à dom'
Maud Salé

Numéro de dépôt :
3806974
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2021
Enseigne à dom\' de Maud Salé

Présentation de la marque Enseigne à dom'

Déposée par voie électronique le 16 février 2011 par Maud Salé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Enseigne à dom' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Maud Salé domicilié(e) 61, rue Jean Giraudoux Résidence Azalée RDC 005 37100 Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maud Salé domicilié(e) 61, rue Jean Giraudoux Résidence Azalée RDC 005 37100 Tours - France.

La marque Enseigne à dom' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enseigne à dom' est expirée depuis le 16 février 2021.


Maud Salé - 61, rue Jean Giraudoux Résidence Azalée RDC 005 37100 Tours - France


Maud Salé - 61, rue Jean Giraudoux Résidence Azalée RDC 005 37100 Tours - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Éducation ; formation.