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Marques déposées par madame Maud Piquemal
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Mas des Clots
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mas des Clots
Madame Maud Piquemal

Numéro de dépôt :
4554341
Date de dépôt :
24/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mas des Clots de Maud Piquemal

Présentation de la marque Mas des Clots

Déposée par voie électronique le 24 mai 2019 par madame Maud Piquemal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mas des Clots »

Le déposant est madame Maud Piquemal domicilié(e) Domaine du Mas des Clots - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Piquemal domicilié(e) Domaine du Mas des Clots - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Madame Maud Piquemal - Domaine du Mas des Clots - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France


Monsieur Michel Piquemal - Domaine du Mas des Clots - 66600 - SALSES LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 18 septembre 2020 - Rejet total n°795516 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.