Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maud Pass
Maud Perchenet, Agissant pour le compte de la société “ Maud Pass ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3855373
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
Maud Pass de Maud Perchenet

Présentation de la marque Maud Pass

Déposée le 30 août 2011 par Maud Perchenet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maud Pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Maud Perchenet, Agissant pour le compte de la société “ Maud Pass ” en cours de formation domicilié(e) 8 Auguste Gervais - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maud Perchenet domicilié(e) 8 Auguste Gervais - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque Maud Pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maud Pass est expirée depuis le 30 août 2021.


Maud Perchenet, Agissant pour le compte de la société “ Maud Pass ” en cours de formation - 8 Auguste Gervais - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Maud Perchenet - 8 Auguste Gervais - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.