Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame MAUD NOREL
/
LE HANGAR A VELO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE HANGAR A VELO
Mme. MAUD NOREL
M. CHRISTOPHE DUVAL, Agissant pour le compte de la société "le hangar a velos" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3939540
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LE HANGAR A VELO de MAUD NOREL

Présentation de la marque LE HANGAR A VELO

Déposée le 7 août 2012 par madame MAUD NOREL et monsieur CHRISTOPHE DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE HANGAR A VELO »

Les déposants sont madame MAUD NOREL domicilié(e) LOTISSEMENT DU BOURG - 16570 - MARSAC - France et monsieur CHRISTOPHE DUVAL domicilié(e) RESIDENCE ALTAIR, 9 IMPASSE PAUL NIZAN - 76290 - MONTIVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe duval domicilié(e) RESIDENCE ALTAIR, 9 IMPASSE PAUL NIZAN - 76290 - MONTIVILLIERS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 35


Mme. MAUD NOREL - LOTISSEMENT DU BOURG - 16570 - MARSAC - France

M. CHRISTOPHE DUVAL, Agissant pour le compte de la société "le hangar a velos" en cours de formation - RESIDENCE ALTAIR, 9 IMPASSE PAUL NIZAN - 76290 - MONTIVILLIERS - France


M. christophe duval - RESIDENCE ALTAIR, 9 IMPASSE PAUL NIZAN - 76290 - MONTIVILLIERS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Errata de la publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602816 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.