Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle Maud mousty
/
Ma Môd [email protected]
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ma Môd [email protected]
Mlle Maud mousty

Numéro de dépôt :
4180743
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ma Môd mamod@outlook.be de Maud mousty

Présentation de la marque Ma Môd [email protected]

Déposée par voie électronique le 13 mai 2015 par mademoiselle Maud mousty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma Môd [email protected] »

Le déposant est mademoiselle Maud mousty domicilié(e) 8 avenue saint Maur - 59110 - La madeleine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Maud mousty domicilié(e) 8 avenue saint Maur - 59110 - La madeleine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque Ma Môd [email protected] est expirée depuis le 13 mai 2025.


Mlle Maud mousty - 8 avenue saint Maur - 59110 - La madeleine - France


Mlle Maud mousty - 8 avenue saint Maur - 59110 - La madeleine - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 3 février 2016 - Changement d'adresse n°662270 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680090 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684379 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.