Marque enregistrée - Marque en vigueur

atout bio
MAUD METREAU

Numéro de dépôt :
4517861
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2029
atout bio de MAUD METREAU

Présentation de la marque atout bio

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par MAUD METREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « atout bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est MAUD METREAU domicilié(e) 12 RUE DE L'EGLISE - 68350 - DIDENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MAUD METREAU domicilié(e) 12 RUE DE L'EGLISE - 68350 - DIDENHEIM - France.

La marque atout bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atout bio arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.


MAUD METREAU - 12 RUE DE L'EGLISE - 68350 - DIDENHEIM - France


Madame MAUD METREAU - 12 RUE DE L'EGLISE - 68350 - DIDENHEIM - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Fruits conservés ; légumes conservés ; charcuterie; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Biscuits; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Légumes frais; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Gestion des affaires commerciales ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.