Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE RIENS ... BDR
Mme. Maud DEGRUEL

Numéro de dépôt :
3909687
Date de dépôt :
01/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/04/2022
BRUT DE RIENS ... BDR de Maud DEGRUEL

Présentation de la marque BRUT DE RIENS ... BDR

Déposée le 1 avril 2012 par madame Maud DEGRUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BRUT DE RIENS ... BDR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est madame Maud DEGRUEL domicilié(e) 89 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Maud DEGRUEL domicilié(e) 89 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

La marque BRUT DE RIENS ... BDR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE RIENS ... BDR est expirée depuis le 1 avril 2022.


Mme. Maud DEGRUEL - 89 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Mme. Maud DEGRUEL - 89 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Couture ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; traitement de tissus ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.