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Marques déposées par madame Maud DAUVERGNE
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TOP-KAPI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP-KAPI
Madame Maud DAUVERGNE

Numéro de dépôt :
1713053
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
17/08/2000

Présentation de la marque TOP-KAPI

Déposée le 17 août 1990 par madame Maud DAUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « TOP-KAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Maud DAUVERGNE domicilié(e) 4, rue du Clos du Village, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque TOP-KAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-KAPI est expirée depuis le 17 août 2000.

Maud DAUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : MINI SQUARE


Madame Maud DAUVERGNE - 4, rue du Clos du Village, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.